Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bois Concept 21
Auvergne Promobois, Association

Numéro de dépôt :
3949119
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
Bois Concept 21 de Auvergne Promobois

Présentation de la marque Bois Concept 21

Déposée le 21 septembre 2012 par Auvergne Promobois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bois Concept 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est Auvergne Promobois, Association domicilié(e) Maison de la Forêt et du Bois, 10 Allée des Eaux et Forêts, BP 104 - 63370 - LEMPDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Auvergne Promobois, M. GARMY Joël domicilié(e) Maison de la Forêt et du Bois, 10 Allée des Eaux et Forêts, BP 104 - 63370 - LEMPDES - France.

La marque Bois Concept 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bois Concept 21 est expirée depuis le 21 septembre 2022.

Auvergne Promobois a également déposé les autres marques suivantes : Auvergne Bois Bûche Des entreprises auvergnates qui s'engagent avec France Bois Bûche , PANORABOIS , TOUCHONS DU BOIS! , AUVERGNE QUALICOB


Auvergne Promobois, Association - Maison de la Forêt et du Bois, 10 Allée des Eaux et Forêts, BP 104 - 63370 - LEMPDES - France


Auvergne Promobois, M. GARMY Joël - Maison de la Forêt et du Bois, 10 Allée des Eaux et Forêts, BP 104 - 63370 - LEMPDES - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.